Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole
Industrie
Avis 20194414
Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole
Consultation des annexes 4, 8 et 9 du contrat de délégation de service public passé entre Caux...
31/03/2020
Défavorable/Secret des affaires
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Délégation de service public