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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Développement Durable Et Transports
Environnement
Affaire courante
Incompétence/Renseignement
Avis 20130105
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication des éléments suivants concernant l'utilisation de bois de l'espèce protégée...
07/02/2013
Favorable
Incompétence/Renseignement
Environnement
Développement Durable Et Transports/Espace Naturel