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Avis 20163936
Préfecture de l'Oise
Communication des documents suivants :
1) le rapport de l'inspection des installations classées...
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Avis 20160371
Préfecture de l'Oise
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral du 23 juin 2014 établissant le programme...
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Avis 20141933
Préfecture de l'Oise
Communication d'une copie de l'intégralité de la liste électorale de la commune de Barbery (Oise).
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Avis 20182138
Préfecture de l'Oise
Communication des listes électorales de l'ensemble des communes du département dans le cadre de...
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Avis 20212625
Préfecture de l'Oise
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...