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Conseil 20155333
Direction départementale des territoires du Doubs (DDT 25)
Caractère communicable des documents suivants à l'actuel président de l'association communale de...
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Avis 20182836
Direction départementale des territoires du Doubs (DDT 25)
Communication de préference par télécopie ou par envoi électronique ou postal des bilans des...
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Avis 20212728
Direction départementale des territoires du Doubs (DDT 25)
Communication, à la suite de précédentes transmissions, des documents suivants :
1) l'avenant...