Recherche - CADA

Haut Conseil de la santé publique (HCSP)

Avis 20203263
Haut Conseil de la santé publique (HCSP)

Communication de l’intégralité des avis des 15 mai et 25 juin 2020 relatifs à la répartition des...

29/10/2020 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Santé
Avis 20204263
Haut Conseil de la santé publique (HCSP)

Communication des enregistrements et comptes rendus des réunions et séances ayant abouti à...

10/12/2020 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20204392
Haut Conseil de la santé publique (HCSP)

Communication de tous les enregistrements audio des commissions, conseils, groupes de travail du...

10/12/2020 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Sauf préparatoire Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20204545
Haut Conseil de la santé publique (HCSP)

Communication des enregistrements de la réunion du groupe de travail multidisciplinaire du Haut...

07/01/2021 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Médicament
Avis 20204255
Haut Conseil de la santé publique (HCSP)

Communication des enregistrements et comptes rendus des réunions et séances ayant abouti à...

10/12/2020 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20215804
Haut Conseil de la santé publique (HCSP)

Communication, dans un standard ouvert aisément réutilisable et exploitable par un système de...

25/11/2021 Favorable Réutilisation Des Informations Publiques / Modalités Réutilisation