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Avis 20151343
Meurthe et Moselle Habitat (MMH)
Communication des offres de prix détaillées des entreprises non retenues et de l'entreprise...
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Avis 20152323
Mairie de Corbehem
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de l'intégralité des documents (consultation,...
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Avis 20184911
Ministère de l'économie et des finances
Publication en ligne, dans un standard ouvert, aisément réutilisable et exploitable par un...
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Conseil 20065513
maire de Jouy-en-Josas
- caractère communicable, aux membres d'une association, des copies des plans techniques d'un...
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Conseil 20024432
président de la communauté de communes du marais breton nord
- caractère communicable de marchés d'exploitation concernant la collecte sélective en porte à...