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Avis 20161397
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants relatifs à la suppression du poste d'infirmière ressource...
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Avis 20144425
Conseil général de Vaucluse (CG 84)
Communication des documents suivants relatifs aux contrôles des établissements médicaux-sociaux...
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Avis 20143443
Conseil général de l'Essonne
Copie des documents suivants concernant l'Institut départemental de l'enfance et famille (IDEF)...
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Avis 20133493
Agence régionale de santé Champagne-Ardenne (ARS 51 - Pôle)
Copie des documents suivants :
1) le dossier complet ainsi que les justificatifs d'envoi et de...
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Avis 20133773
Agence régionale de santé Champagne-Ardenne (ARS 51 - Pôle)
Copie des documents suivants :
1) le dossier de demande et le justificatif de dépôt y afférent,...
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Avis 20212944
Agence régionale de santé La Réunion (ARS 974)
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants :
1) les rapports...