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Conseil 20091746
directrice des Archives de France
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Avis 20151927
Mairie de Venelles
Communication de toutes les décisions du conseil municipal de 1991 à 2005.
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Avis 20132691
Mairie de Haut-du-Them-Château-Lambert
Consultation des documents suivants :
1) les registres des délibérations du conseil municipal...
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Avis 20002670
président de l'Association syndicale autorisée d'adduction d'eau potable de Barbeyroux
- copie des délibérations et des procès-verbaux des assemblées générales de l'Association...