Recherche - CADA

Energies fossiles Sans objet/Inexistant

Avis 20153289
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Communication des études de faisabilité des solutions alternatives au tout charbon pour le...

10/09/2015 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Energies fossiles
Avis 20174625
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)

Copie de l'autorisation délivrée par les services du Domaine en 1988, pour effectuer 3 forages...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Energies fossiles Gestion domaniale
Avis 20174734
ENEDIS (ex-ERDF)

Copie des documents suivants concernant la pose d'un transformateur sur le terrain de la...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Energies fossiles
Avis 20192245
Syndicat intercommunal d'énergies du département de l'Aveyron (SIEDA)

Communication, dans le cadre du déploiement des dispositifs de comptage intelligents dits «...

31/12/2019 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Energies fossiles
Avis 20192303
ENEDIS (ex-ERDF)

Communication, par voie postale, du bon d'intervention avec indication de la marque et des...

31/12/2019 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Energies fossiles
Avis 20193666
Commission de régulation de l'énergie (CRE)

Communication des documents suivants : 1) les pièces préparatoires de l'avis de la Commission de...

30/06/2020 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Energies fossiles
Avis 20205365
Mairie de Saint-Eloi

Communication des documents suivants : 1) la décision par laquelle la commune a accordé le...

28/02/2021 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Energies fossiles
Avis 20210263
Syndicat intercommunal d'énergies du département de l'Aveyron (SIEDA)

Communication du compte rendu remis par la société ENEDIS au SIEDA, sur le fondement de...

28/02/2021 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Energies fossiles
Avis 20214448
Agence d'aménagement durable, d'urbanisme et d'énergie de la Corse (AUE)

Communication, de préférence par voie électronique ou à ses frais, dans le cadre de la...

02/09/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Agrément Energies fossiles Energies renouvelables