Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
président de la communauté de communes de l'Emblavez
Tourisme
Agriculture
Culture
Loisirs
Conseil 20051400
président de la communauté de communes de l'Emblavez
- caractère communicable en l'état de la liste des résultats de la perception de la taxe de...
31/03/2005
Favorable/Sauf vie privée
Favorable/Sauf commercial industriel
Enseignement
Culture
Loisirs/Jeux
Economie
Industrie
Agriculture/Secteurs Économiques
Tourisme