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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communauté urbaine Toulouse Métropole
Contrats administratifs
Agriculture
Economie
Affaire courante
Favorable
Avis 20153221
Communauté urbaine Toulouse Métropole
Copie des documents suivants : 1) le contrat signé avec le nouveau gestionnaire du restaurant...
10/09/2015
Défavorable/Préparatoire
Favorable
Sans objet/Inexistant
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Contrats administratifs