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Conseil national de l'Ordre des Architectes Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Affaire courante

Avis 20164460
Conseil national de l'Ordre des Architectes

Copie, sur support électronique, des documents suivants : 1) la convention de partenariat...

17/11/2016 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé
Avis 20165480
Conseil national de l'Ordre des Architectes

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur des actions de relations...

19/01/2017 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public