Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Culture
Loisirs
Avec audition de l'administration
Avis 20201113
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Communication des documents listant les indices de position sociale (IPS) de chacun des...
24/09/2020
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs / Enseignement Scolaire
Institution scolaire