-
Avis 20140648
Mairie de Paris
Consultation du dossier détenu par la Direction des affaires culturelles, relatif à la demande...
-
Avis 20140706
Mairie de Lambach
Copie de documents relatifs au permis de construire délivré à Monsieur X. :
1) le règlement de...
-
Avis 20140722
Direction départementale des territoires de la Drôme (DDT 26)
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 02611412N0027 délivré le 27 juin 2012 à...
-
Avis 20140723
Mairie du Buisson
Consultation du dossier relatif à un avant-projet d'étude technique et financière sur le devenir...
-
Conseil 20140726
Mairie de Saint-Yan
Caractère communicable du permis de construire n° 07149111M0012 délivré à Monsieur X. pour...
-
Avis 20140755
Mairie d'Yvias
Copie de documents relatifs à la construction d'un centre équestre :
1) le permis de construire...
-
Avis 20140757
Mairie de Bezolles
Copie des documents suivants :
1) le certificat d'urbanisme ainsi que le permis de construire...
-
Avis 20140789
Mairie de Marnes-la-Coquette
Copie de deux courriers que Monsieur X. a adressés au maire concernant une clôture séparative...
-
Avis 20140896
Mairie de Espeluche
Copie de documents relatifs au permis d'aménager du lotissement « Le Bosquet » en date du 27...
-
Avis 20140909
Mairie de Troissereux
Copie de documents dans le cadre de l'acquisition d'un ensemble immobilier à usage d'habitation...
-
Avis 20140921
Mairie de Flayosc
Copie des dossiers de permis de construire délivrés sur l'assiette foncière du Château de Berne...
-
Avis 20140950
Mairie de L'Isle-Jourdain
Copie de documents relatifs à la demande initiale d'autorisation préalable à des travaux...
-
Avis 20140960
Mairie de Rognes
Copie de documents relatifs à l'ancienne cave coopérative vinicole :
1) le permis de démolition...
-
Avis 20140477
Mairie de Wittenheim
Copie du permis de construire n° 06837612J0154.