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Avis 20131263
Mairie de Saint-Esprit
Copie des observations formulées par le préfet de Martinique concernant le plan local...
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Avis 20131350
Mairie de Jaujac
Copie du rapport de présentation concernant la modification du plan local d'urbanisme (PLU)...
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Avis 20131452
Mairie de Trémuson
Communication de l'intégralité du dossier de déclaration préalable concernant la construction...
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Avis 20131463
Mairie de Laudun
Copie des documents suivants :
1) les premières pages de chaque sous-ensemble du PLU révisé en...
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Avis 20131531
Mairie de Ressons-le-Long
Communication de l'enregistrement vidéo de la réunion publique du 11 février 2013 portant sur la...
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Avis 20131546
Mairie de Ressons-le-Long
Consultation des documents du dossier de consultation des bureaux d'études relatifs à la...
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Avis 20131556
Mairie de Doncourt-les-Longuyon
Communication de l'ensemble des documents relatifs à la carte communale adoptée par le conseil...
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Avis 20131583
Mairie de Pélissanne
Copie, de préférence sur CD-ROM, du plan local d'urbanisme (PLU) approuvé par le conseil...
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Avis 20131596
Mairie d'Ajaccio
Copie officielle du plan concernant le plan d'occupation des sols (POS) de la ville d'Ajaccio,...