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Avis 20190305
Metz Métropole
Communication de sa fiche de poste.
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Avis 20190306
Metz Métropole
Communication de sa fiche de poste.
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Avis 20190307
Metz Métropole
Communication de sa fiche de poste.
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Avis 20190308
Metz Métropole
Communication de sa fiche de poste.
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Avis 20190309
Metz Métropole
Communication de sa fiche de poste.
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Avis 20190310
Metz Métropole
Communication de sa fiche de poste.
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Avis 20182400
Mairie d’Auterive
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants, relatifs aux...
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Avis 20183299
Office Public de l'Habitat d'Aulnay-sous-Bois (OPH 93)
Copie des délibérations relatives à :
1) la prime de fin d'année ;
2) la mise en place de la...
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Avis 20183537
Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79)
Communication du procès-verbal de la commission administrative nationale, indiquant sa...
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Conseil 20175227
Mairie de Saint-Paul-Trois-Châteaux
Caractère communicable aux agents concernés de la cotation individuelle de leur poste, attribuée...
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Avis 20175379
Mairie de Carbonne
Communication des documents suivants :
1) le régime indemnitaire mis en place au sein du centre...
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Avis 20175432
Mairie de Marseille
Copie, par envoi postal ou voie électronique, de la délibération n° 02/1346/EFAG, portant sur le...
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Avis 20175513
Mairie de Montrouge
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal relative aux primes de...
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Avis 20175555
Mairie de Boulogne-Billancourt
Communication des documents suivants la concernant :
1) ses bulletins de salaire depuis 2015...
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Avis 20175638
Mairie de Salses-le-Château
Communication de l'attestation employeur pôle emploi indiquant le nom, la qualification, le...
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Avis 20175826
Mairie de Vias
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 15 juin 2015...
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Avis 20175856
Mairie de Bagneux
Copie de ses bulletins de paie de février 2011 à mars 2013.
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Avis 20176032
Mairie du Castellet
Copie des documents suivants :
1) le listing du personnel de la commune comportant les...
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Avis 20180785
Mairie de Saint-Pierre-lès-Nemours
Communication, sans occultation de la « prime CCAS », des bulletins de paie de Monsieur X,...
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Avis 20180800
Mairie de Narp
Communication des documents suivants liés à ses anciennes fonctions :
1) l' « Attestation...