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Avis 20171878
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de Lot et Garonne (DSDEN 47)
Communication, de préférence par courriel, de l'état mensuel des journées non remplacées dans...
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Avis 20172285
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication de l'acte de naissance de son père, Monsieur X, sachant que cette demande a été...
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Avis 20170612
Direction générale des patrimoines
Copie des documents concernant l’expulsion de sa famille en juin 1973.
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Avis 20171464
Lycée Général et Technologique Le Castella
Copie du procès-verbal de la cellule de veille du 20 mars 2017 concernant le comportement de son fils.
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Avis 20175611
Mairie de Paris
Communication des documents administratifs définissant les conditions de l'envoi aux mairies...
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Avis 20175926
Université Paris Descartes - Paris 5
Communication de sa grille de notation des épreuves du concours d'ingénieur de recherches pour...
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Avis 20174986
Fédération française des échecs (FFE)
Communication par courriel du relevé de décisions de la réunion du bureau directeur statuant sur...
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Avis 20172432
Rectorat de l'académie de Dijon (AC 21)
Communication, par voie postale, des documents suivants :
1) le contrat d'association passé...
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Avis 20172624
Ministère de l'éducation nationale
Communication des documents suivants pour la période du 1er janvier 2015 au 30 juin 2016 :
1)...
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Avis 20173969
Préfecture de la région Bourgogne
Communication des documents relatifs aux archives de la commune de Labruyère, à savoir :
1) la...
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Avis 20173189
Ministère des Armées
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...