-
Avis 20140733
Banque de France
Communication des documents (procès-verbaux d’ouverture des candidatures et des offres, rapports...
-
Avis 20140871
Mairie de La Courneuve
Copie, sur support papier ou informatique, des documents suivants relatifs au contrat de...
-
Avis 20140877
Mairie de Rettel
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des travaux...
-
Avis 20140885
Mairie de Nevers
Copie, de préférence par courrier électronique, de la version intégrale du contrat de délégation...
-
Conseil 20140902
Communauté de communes Eure Madrie Seine
Caractère communicable à une abonnée, par consultation avec délivrance d’une copie, des...
-
Avis 20140907
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Communication des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant...
-
Avis 20140908
Centre hospitalier Andrée Rosemon (Cayenne)
Communication des documents suivants relatifs au marché public passé avec les sociétés Netibis...
-
Avis 20140983
Conseil général de Mayotte
Communication des documents suivants, relatifs au lot n° 1 du marché ayant pour objet...
-
Avis 20140985
Mairie de Hédé-Bazouges
Communication des documents suivants, relatifs à une concession d'aménagement ayant pour objet...
-
Avis 20141011
Mairie de Paris
Copie des documents suivants relatifs au lot n° 1 du marché public ayant pour objet la...
-
Avis 20141034
SNCF
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au marché...
-
Avis 20141043
Communauté de communes de L'Orée de la Brie
Communication des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public...
-
Avis 20141056
Syndicat Intercommunal de la Grande Plagne
Communication des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public...
-
Avis 20141101
Mairie de Mende
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
-
Avis 20141102
Mairie de Bourgoin-Jallieu
Communication des documents suivants relatifs à la convention portant sur une mission...