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Avis 20190202
Mairie de Douai
Communication des documents qui ont permis de déterminer les coûts détaillés dans le document...
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Avis 20193116
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Communication du montant exact en euros des bourses scolaires attribuées au Lycée français de...
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Avis 20193145
Mairie de Neuilly-Plaisance
Communication du rapport de la société ORFEOR en date du 10 novembre 2015 concernant...
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Avis 20193292
Conseil départemental de la Dordogne
Communication des documents comptables détaillés relatifs aux travaux de contournement de...
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Avis 20193389
Mairie de la Charité-sur-Loire
Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants, à la suite de l'achat par la...
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Avis 20193477
Mairie de Wissembourg
Communication des documents suivants pour les années 2018 et 2019 :
1) le carnet de bord ou tout...
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Conseil 20193687
Conseil départemental du Jura
Caractère communicable, au conseil de la société NO LOGO PRODUCTIONS, des mentions financières...
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Avis 20193890
Comité régional du tourisme Auvergne-Rhône-Alpes
Communication des documents relatifs à la licence « Diffuseurs complète (privés) » non...
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Avis 20193894
Mairie de Rives
Communication des documents suivants issus tant de la gestion des salles que de la comptabilité...
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Avis 20195305
Mairie de Persac
Copie, de préférence par courrier électronique ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20191808
Mairie de Pornichet
Communication d'un état détaillé précisant notamment les coûts des travaux en régie (personnel,...
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Avis 20192218
Mairie d'Oloron-Sainte-Marie
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les factures des...
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Avis 20192332
Société d’économie mixte locale d’aménagement de Fresnes (SEMAF)
Communication des documents concernant l'association SEMAF Bamako pour les exercices 2013, 2014,...
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Avis 20190572
Mairie de Vic-en-Bigorre
Communication des factures relatives à un festival gastronomique organisé par la mairie, « les...
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Avis 20190622
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents relatifs au compte de gestion pour l'exercice 2018 des...
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Avis 20190684
Mairie de Saint-Gilles
Communication, si possible en CD/DVD-rom, en sa qualité de conseillère municipale, des documents...
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Avis 20190708
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de la facture adressée au groupe PIERREVAL concernant une publicité en sa faveur, publiée...
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Avis 20190778
Mairie de Lannion
Copie, par voie postale, des budgets, comptes et comptes rendus financiers de l'association de...
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Avis 20190788
Mairie de Verel-Pragondran
Communication des documents suivants :
1) la copie du compte de gestion des années 2013, 2014 et...
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Avis 20190810
Mairie de Chocques
Communication, pour les années 2009, 2013, 2014 et 2017, des documents suivants accompagnés des...