-
Avis 20230777
Mairie d'Orgeval
-
Avis 20230126
Mairie de Montfleur
-
Avis 20226716
Communauté de communes Val-de-Charente
-
Avis 20225497
Mairie de Charost
-
Avis 20223497
Mairie de Houplin-Ancoisne
-
Avis 20222685
Mairie de Pins-Justaret
-
Avis 20220929
Mairie de Saint-Jean-de-Védas
-
Avis 20221196
Consistoire israélite du Bas-Rhin
-
Avis 20217655
Mairie d'Estaires
Communication, par courriel, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1)...
-
Avis 20217019
Mairie de Charleville-Mézières
Communication des documents suivants :
1) le dossier d'appel d'offres de la cession des murs...
-
Avis 20215545
Mairie de Kerprich-aux-Bois
Communication, à la suite d'une première consultation partielle, par consultation sans avis de...
-
Avis 20214226
Mairie de Dompierre-les-Églises
Communication des documents suivants :
1) les factures des honoraires des avocats engagés par...
-
Avis 20214103
Mairie d'Uchaud
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des documents suivants :
1)...
-
Avis 20213453
Mairie de Bonneuil-en-France
Communication, par courrier électronique, à l'occasion du vote du budget de la commune, du...
-
Avis 20213002
Mairie de Corenc
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, à la suite de précédentes...
-
Avis 20212183
Mairie de Frontignan
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants :
1) les livres...
-
Avis 20211662
Mairie de Mèze
Communication, par consultation, des documents suivants relatifs au village de vacances THALASSA...
-
Avis 20204051
Mairie de Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze
Communication, par courriel et par consultation en mairie avec prise de photos, des documents...
-
Avis 20201186
Mairie de Saint-Dionisy
Communication, par consultation sur place, des documents suivants :
1) les comptes rendus des...
-
Avis 20194254
Mairie d'Anzin-Saint-Aubin
Communication des documents relatifs :
1) à la médiathèque :
a) l'ensemble des marchés passés...