Recherche - CADA

31/12/2017 Budgets et comptes

Avis 20165638
Syndicat mixte pour la valorisation des déchets du pays d'Avignon (SIDOMRA)

Consultation, avec remise de copies, des documents suivants : 1) le contrat de délégation de...

31/12/2017 Sans objet Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Budgets et comptes
Avis 20170143
Mairie de Montigny-en-Gohelle

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, pour la période du 30 septembre 2015 au 30...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20170211
Mairie de Vire

Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants : 1) les budgets de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20170304
Val Eco Syndicat mixte de collecte et de traitement des déchets du blaisois

Communication des documents suivants : 1) le montant des indemnités perçues chaque mois par le...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20170396
Mairie de Mandelieu-la-Napoule

Copie, en sa qualité de conseiller communautaire et de conseiller municipal, des documents...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Subvention
Avis 20170456
Mairie de Chens-sur-Léman

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la réalisation de travaux...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20170475
Mairie de Cuers

Copie des comptes rendus financiers annuels 2014-2015 et 2015-2016 concernant le quartier des...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Contrats administratifs
Avis 20170739
Ministère de l'éducation nationale

Communication de l'ensemble des documents comptables issus du programme 139 attestant de la...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Budgets et comptes
Avis 20170799
Mairie de Grabels

Copie de documents relatifs au rapport établi en septembre 2016 par le bureau d'étude EGIS,...

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Budgets et comptes
Avis 20171169
Mairie de Saint-Germain-de-la-Coudre

Copie de documents relatifs au démantèlement partiel de la chaufferie de l'église de la commune...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20171380
Association foncière de remembrement (AFR) et association syndicale des propriétaires des propriétés remembrées de Collorec

Copie des documents suivants concernant les séances du bureau de cette association : 1) le...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles Budgets et comptes
Avis 20171896
Communauté de communes Moselle et Madon

Communication du détail du poste " Fêtes et cérémonies " en dépenses et en recettes, pour les...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20172084
Métropole de Lyon

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'état de la répartition annuelle et...

31/12/2017 Irrecevable/Documentation établissement de document Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20172250
Mairie de Saint-Cyr-en-Talmondais

Copie, par voie électronique ou postale, du budget primitif de la commune pour l'année 2017, le...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès / Modalités Horaires de consultation Support de communication Budgets et comptes
Avis 20172340
Conseil régional des Pays de la Loire

Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des comptes annuels du Gérontopôle des...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20172482
Mairie de Saintry-sur-Seine

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) les mandats de...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs Budgets et comptes
Avis 20172587
Mairie de Lyon

Copie des délibérations concernant les votes des budgets et comptes administratifs du service...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20172726
Mairie de Montréjeau

Communication des documents suivants : 1) le budget primitif 2017 ; 2) le compte administratif...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Territoriale Effectif
Avis 20172737
Communauté de communes Monts, Rance et Rougier

Communication de la facturation des travaux de l'abri à poubelles du lieu-dit Cusses.

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20172920
Mairie de Saint-Salvy-de-la-Balme

Communication de toute pièce comptable liée au libellé « Empierrage + Fournitures » mentionné...

31/12/2017 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Recouvrement