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Avis 20191413
Mairie de Bourbon l'Archambault
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de l'audit financier réalisé par le...
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Avis 20193423
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication des documents relatifs à l'association de défense des familles et de l’individu...
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Avis 20193543
Mairie de Guémené-sur-Scorff
Communication des documents suivants :
1) les tableaux d'amortissement de 2013 à 2018 ;
2) le...
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Avis 20185329
Mairie d'Allauch
Copie, par courrier, en sa qualité de conseiller municipal, des factures d'avocats que la...
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Avis 20185391
Mairie de Saint-Christophe-du-Ligneron
Consultation de l'intégralité de la première partie du document « analyse financière et fiscale...
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Avis 20185579
Mairie de Mormoiron
Copie des documents suivants :
1) la facture de la fourniture et de l'installation du système de...
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Avis 20185693
Mairie de Bonnières-sur-Seine
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, par courrier électronique, des documents suivants...
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Avis 20185879
Mairie de Saint-Lyé-la-Forêt
Copie, sans occultation excessive, des documents suivants :
1) la liste des créances jointe à la...
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Avis 20190057
Mairie de Puteaux
Communication des documents relatifs aux dépenses engagées par la commune au titre de la...
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Conseil 20191375
Mairie de Saint-Leu-d'Esserent
1) caractère communicable, par courriel, à un élu, du grand livre comptable extrait sous forme...
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Conseil 20191745
Mairie de Tonnerre
Caractère communicable des grands livres de la collectivité pour les années 2013, 2014, 2015,...
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Avis 20192608
Mairie d'Ambilly
Communication du grand livre de la commune, par voie électronique, pour les années 2016, 2017 et...
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Avis 20185139
Conseil départemental du Puy-de-Dôme
Copie de l'ensemble des documents comptables et des pièces liées à l'opération d'inscription de...
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Avis 20190153
Mairie de Savigny-sur-Orge
Copie, sous forme dématérialisée, du contrat de cession du centre communal de vacances dénommé...
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Avis 20190272
Mairie de Bohas-Meyriat-Rignat
Communication de l'état spécial annexé au budget de la commune, dans lequel sont retracées les...
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Avis 20190315
Mairie de Cholet
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut sur cédérom, des documents suivants...
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Avis 20190792
Métropole Nice Côte d'Azur
Communication du montant des factures réglées par la Métropole au quotidien NICE-MATIN pour...
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Avis 20186240
Mairie de Soisy-sous-Montmorency
Consultation des documents suivants :
1) les procès‐verbaux du conseil municipal de 1983 à 2012...
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Avis 20190019
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Copie, en sa qualité de conseillère régionale, de l'état financier annuel détaillé des dépenses...
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Avis 20190059
Mairie de Magny-en-Vexin
Communication du document officiel, promesse de vente ou acte notarié, ayant permis à la commune...