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Avis 20130274
Mairie de Saint-Saëns
Communication des documents comptables relatifs à la subvention d'un montant global de 32 000...
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Avis 20130363
Mairie de Saint-Saëns
Communication d'une copie du compte rendu de la séance du conseil municipal du 6 novembre 2012.
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Avis 20132886
Mairie de Saint-Saëns
Communication des documents suivants, concernant des associations ayant bénéficié de...
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Avis 20133070
Mairie de Saint-Saëns
Copie de documents relatifs à la propriété XXX dont la cession par la commune a été autorisée...
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Avis 20142952
Mairie de Saint-Saëns
Communication du permis de construire ou de la déclaration préalable concernant les travaux de...
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Avis 20143237
Mairie de Saint-Saëns
Copie des documents comptables de l’année 2013 concernant l’association Animad’o.
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Avis 20144734
Mairie de Saint-Saëns
Communication des documents suivants :
1) les titres exécutoires de paiement émis à l'encontre...
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Avis 20153720
Mairie de Saint-Saëns
Copie des documents suivants relatifs aux travaux de l'école des 3 Saules :
1) le procès-verbal...
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Avis 20155066
Mairie de Saint-Saëns
Copie des dossiers déposés et des tableaux de financements se rapportant aux subventions...