Recherche - CADA

Ministère de la défense Industrie Agriculture Affaire courante

Avis 20130623
Ministère de la défense

Copie de l'ensemble des bons de commande et des factures émis durant la première année...

21/02/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Avis 20131111
Ministère de la défense

Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public ayant pour...

28/03/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131730
Ministère de la défense

Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs à...

25/04/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20132048
Ministère de la défense

Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des...

14/05/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132129
Ministère de la défense

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) la note n° 305 de...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20133943
Ministère de la défense

Communication des documents suivants relatifs au marché public passé avec la société Sodexnet,...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135216
Ministère de la défense

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) la note n° 25187/DEF/SGA/DAF du 25...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20141545
Ministère de la défense

Copie des documents suivants se rapportant à l'attribution du marché de travaux de restauration...

13/05/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20144285
Ministère de la défense

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

27/11/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151735
Ministère de la défense

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des travaux...

21/05/2015 Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154940
Ministère de la défense

Communication des documents suivants concernant le marché public SERV 1018 passé avec la société...

18/02/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Défavorable/Procédure Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20160824
Ministère de la défense

Copie, par courrier électronique, ou, par envoi postal, des documents suivants concernant...

14/04/2016 Défavorable/Préparatoire Sans objet/Détruit Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf secret Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20161071
Ministère de la défense

Copie, par voie postale ou par voie électronique, des documents suivants concernant le marché...

14/04/2016 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public