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Avis 20124369
Mairie de Gauchy
Communication, par copie, des documents et des éléments suivants, relatifs à l’élection des...
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Avis 20124370
Mairie de Verrières-le-Buisson
Copie du procès-verbal complet de la réunion du 18 février 2008 du comité du syndicat mixte...
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Avis 20124388
Mairie de Bussière-Dunoise
Communication des documents suivants :
1) l'acte de propriété transmettant les parties de...
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Avis 20124406
Mairie d'Argol
Communication des documents suivants :
1) les comptes de résultats de l'association des vieux...
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Avis 20124437
Mairie de La Chapelle-Saint-Mesmin
Communication du détail de toutes les décisions municipales prises depuis mars 2008.
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Avis 20124439
Mairie de Ressons-le-Long
Communication de la décision municipale n° 2011/020 du 4 avril 2011.