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Avis 20141404
Conseil général de la Creuse
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141423
Conseil général de la Moselle
Copie des documents suivants, relatifs aux subventions octroyées par le conseil général ou le...
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Avis 20141685
Mairie de Villers-Saint-Paul
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141697
Mairie de Metz
Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...
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Avis 20141701
Mairie de Deols
Communication des documents suivants relatifs à la convention portant sur une mission...
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Avis 20141717
Centre hospitalier de Gérardmer
Communication des documents suivants, relatifs à la négociation portant sur l'attribution du...
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Avis 20141741
Mairie d'Olonne-sur-Mer
Communication d'une copie de « l'attestation de conformité » délivrée par le bureau de contrôle...
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Avis 20141756
Chambre d'agriculture du Cantal
Copie des conventions passées au titre des années 2007 à 2013 avec la Fédération départementale...
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Avis 20141778
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Seine-Saint-Denis (DSDEN 93)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la notification écrite de la décision...
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Avis 20141789
Ministère de l'intérieur
Communication de l'avis de la commission administrative paritaire nationale de 2013, relatif au...
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Avis 20141259
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication d'une copie des titres exécutoires et des actes de poursuite se rapportant aux...
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Avis 20141343
Conseil régional de Rhône-Alpes
Copie des documents suivants concernant l'association Entreprises Rhône-Alpes International...