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Préfecture du Var Sans objet/Inexistant

Avis 20164636
Préfecture du Var

Copie du document portant approbation de la modification de l'ensemble immobilier « Les Veyssières ».

17/11/2016 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Equipements collectifs
Avis 20162040
Préfecture du Var

Copie des autorisations d'occupation temporaire et plus largement tout titre d'occupation du...

09/06/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20151451
Préfecture du Var

Copie des documents suivants, visés dans l'arrêté préfectoral du 25 novembre 2014 autorisant...

07/05/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel
Avis 20152661
Préfecture du Var

Communication d'un document attestant le dépôt des modifications de la composition du bureau de...

09/07/2015 Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale
Avis 20143966
Préfecture du Var

Copie de l'intégralité des mains courantes suivantes détenues par la sous-préfecture de...

13/11/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Justice Ordre Public Et Sécurité/Police
Avis 20144117
Préfecture du Var

Copie des documents suivants : 1) les autorisations délivrées au groupe X aux fins de dépôt...

27/11/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports Déchets Pollution
Avis 20183284
Préfecture du Var

Copie des documents suivants concernant le golf de Vidauban et sa structure d'hébergement...

06/12/2018 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20141066
Préfecture du Var

Communication d'une copie de la carte de résident d'une durée de validité de dix ans dont aurait...

10/04/2014 Sans objet/Inexistant Justice Ordre Public Et Sécurité/Étrangers Admission au séjour
Avis 20133213
Préfecture du Var

Copie du plan annexé à l'arrêté préfectoral du 2 décembre 1971 portant modification du plan du...

26/09/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20202191
Préfecture du Var

Communication, à ses frais, des documents suivants : 1) le plan de prévention des risques...

24/09/2020 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Civile Prévention Risques naturels Infrastructures routières
Avis 20210062
Préfecture du Var

Communication de la copie du ou des actes administratifs ayant modifié, complété ou prorogé le...

04/03/2021 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20215628
Préfecture du Var

Communication des documents suivants, détenus par la sous-préfecture de Draguignan : 1) le...

04/11/2021 Favorable/Environnement Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport aérien
Avis 20212639
Préfecture du Var

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...

27/05/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche