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Avis 20164451
Mairie du Havre
Copie des documents suivants :
1) les conventions accordées pour 2015 aux nouvelles...
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Avis 20164478
Consistoire israélite du Bas-Rhin
Copie, certifiée conforme à l'original, du contrat signé avec la société X, ayant pour...
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Avis 20164485
Mairie de Nîmes
Communication des documents suivants :
1) les conventions portant concession d'occupation du...
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Avis 20164526
Mairie de Clermont (60)
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les relevés...
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Avis 20164557
Mairie de Meaux
Communication des documents suivants :
1) l'enregistrement de vidéosurveillance relatif à...
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Avis 20164590
Mairie de Saint-Marcel
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) concernant le...
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Avis 20164599
Mairie du Teil
Communication des documents suivants :
1) les salaires ou indemnités perçus par le conseiller...
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Avis 20164601
Mairie de Villeneuve-sur-Yonne
Communication du procès-verbal du conseil municipal du 28 juin 2016 comportant l'ensemble des...
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Avis 20164616
Mairie de Perpignan
Communication des documents suivants concernant les trois arrêtés municipaux du 24 janvier 2011,...
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Avis 20164673
Mairie d'Aigues-Vives
Copie, par envoi électronique, des mandats de paiement et factures correspondants aux éléments...
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Avis 20164719
Mairie de Fraize
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'annexe 4 du...
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Avis 20164725
Mairie de Chelles
Communication de la liste électorale de la commune, afin d'élaborer son arbre généalogique.
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Avis 20164791
Mairie de Boulogne-Billancourt
Communication du compte rendu de la commission d'attribution des places en crèche datant du mois...
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Avis 20164811
Mairie de Chartres-de-Bretagne
Copie des décisions prises avant et depuis la dernière séance du conseil municipal du 4 juillet...
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Avis 20164834
Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil communautaire en date du 17...
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Avis 20164835
Mairie de Fécamp
Communication de toutes les conventions de mutualisation de services signées entre la commune et...
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Avis 20164891
Mairie de Landerneau
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation d'installation ou de l'arrêté autorisant la...
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Avis 20164160
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du courrier adressé par les administrés au sujet des inondations provoquées par la crue de...
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Avis 20164177
Agence de l'eau Seine-Normandie
Copie de préférence par courriel, disquette, CD-ROM ou photocopie, de l'agenda du président du...
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Avis 20164294
Mairie de Buis-les-Baronnies
Communication des documents suivants :
1) les délibérations du conseil municipal ayant décidé...