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Avis 20181290
Comité du tourisme des îles de Guadeloupe
Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public portant sur une...
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Avis 20174414
Mairie de Cesson-Sévigné
Communication au format dématérialisé, du dossier de permis de construire n° X.
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Avis 20174482
Agence régionale de santé Pays de la Loire (ARS 44 - Direction générale)
Communication du dossier complet, et non ses seules annexes, justificatif de la demande...
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Avis 20174528
Syndicat intercommunal d’enlèvement et de traitement des ordures ménagères de Chalosse (SIETOM)
Copie des documents suivants le concernant :
1) le compte rendu de son entretien annuel 2015...
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Avis 20174623
Groupement National Interprofessionnel des Semences et plants
Copie, par courrier électronique, du bilan et du compte de résultat du GNIS pour l'exercice 2016.
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Avis 20174626
Préfecture du Gard
Communication des autorisations d'ouverture de l'établissement itinérant de Monsieur X, enseigne...
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Avis 20174764
Mairie de Villeneuve-le-Roi
Copie de l'intégralité des documents contenus dans son dossier administratif.
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Avis 20174772
Mairie de Chelles
Copie des dossiers de permis de construire relatifs à l'ancienne clinique, à l'exception des...
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Avis 20174778
Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Communication de l'intégralité du dossier de protection de l'enfance détenu par l'ASE depuis...
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Avis 20174834
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand
Communication de l'intégralité de son dossier médical relatif à son hospitalisation du 20...
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Avis 20175080
Office palois de l'habitat (OPH 64)
Communication des documents suivants :
1) les documents et fiches de frais, et non seulement une...
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Avis 20175139
Communauté de communes des Rives du Haut-Allier
Copie des documents suivants :
1) le mémoire technique ou l'étude technico-économique du projet...
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Avis 20175143
Centre hospitalier Philippe Pinel d'Amiens
Consultation, sur place, de l'intégralité de ses dossiers médicaux relatifs à ses...
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Avis 20175188
Conseil départemental de l'Isère
Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 du marché public ayant pour objet...
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Avis 20182256
Mairie de Strasbourg
Communication de documents relatifs aux établissements AEDAEN, sis place du 4 et 6 rue des...
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Avis 20182287
Mairie d'Andrésy
Consultation sur place, en tant que conseillère municipale, des documents suivants, relatifs au...
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Avis 20182324
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication, de préférence par courriel, des dossiers des enfants de sa cliente, nés le 12...
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Avis 20182329
Tribunal d'instance de Caen (TI 14)
Communication du dossier administratif de sa cliente, détenu par le service de la nationalité.
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Avis 20182363
Mairie de Steinbrunn-le-Bas
Copie de l'ensemble des documents d'urbanisme concernant les terrains de la famille X, à savoir...
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Avis 20182387
Préfecture du Val-de-Marne
Communication, de préférence par voie électronique, du dossier administratif de son client.