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Avis 20141366
Etablissement public foncier de l'Ain (EPF de l'Ain)
Copie de documents relatifs à la vente des parcelles cadastrées sections AO 133, AO 134, AO 138,...
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Avis 20141368
Mairie de Cuers
Copie de documents relatifs aux permis de construire suivants, PC 08304913C0120,...
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Avis 20141376
Mairie de Porto-Vecchio
Consultation des permis de construire relatifs aux parcelles suivantes :
1) PC 09R0014-2009 sur...
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Avis 20141136
Mairie de Sylvanes
Communication du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 4 novembre 2010.
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Avis 20141141
Mairie de Mérignac
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire PC 03328113Z0060 pour lequel la somme...
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Avis 20141155
Mairie de Rambaud
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération du conseil municipal du...
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Avis 20141175
Ministère de la culture et de la communication
Copie de l'avis rendu dans le cadre du certificat d'urbanisme CU 07101996B0001 délivré par le...
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Avis 20141190
Mairie de Dossenheim-sur-Zinsel
Copie de la délibération autorisant le maire à signer le contrat de crédit-bail immobilier...
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Avis 20141196
Métropole Nice-Côte-d'Azur
Copie des documents suivants relatifs au PLU de la commune de Falicon approuvé par la...
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Avis 20141197
Préfecture d'Indre-et-Loire
Copie de documents suivants dans le cadre d'un dispositif d'assainissement non conforme...
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Avis 20141202
Mairie de Wissant
Copie de documents relatifs au projet de reconstruction de la digue :
1) la délibération du...
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Avis 20141208
Direction départementale des territoires et de la mer de Seine-Maritime (DDTM 76)
Copie du dossier de permis de construire pour le parc éolien de Montreuil-en-Caux.
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Avis 20141209
Association foncière urbaine autorisée « Les Jardins de Sérignan »
Copie intégrale des documents suivants :
1) la délibération du conseil syndical actant la...
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Avis 20141213
Mairie de Montreuil
Communication du « plan d'origine déposé par les époux XXX en 1932 » contenu dans le dossier de...
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Avis 20141216
Mairie de Boisemont
Consultation du permis de construire n° 820987 délivré à Madame XXX en 1968.
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Avis 20141241
Mairie de Sermérieu
Copie du registre des permis de construire de la commune pour la période du 1er janvier 2012 au...
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Avis 20141253
Mairie de Sermérieu
Copie de documents relatifs à l'ancien POS de la commune :
1) le règlement en vigueur avant...
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Conseil 20141254
mairie de Vailhauquès
Caractère communicable à Madame XXX, du plan du local commercial qu'elle louait à un...
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Avis 20141260
Mairie de Plonevez-Porzay
Copie de l'enquête publique diligentée en avril 1991, relative à son permis de construire 176 89...
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Avis 20141262
Préfecture des Yvelines
Communication, de préférence sous forme numérique, des documents suivants :
1) les statuts de...