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Marché public Industrie Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Affaire courante

  • Avis 20071604
    maire de Carrières-sous-Poissy
    - la copie des documents suivants concernant les photocopieuses de la mairie : 1) la liste des...
    19/04/2007 Incompétence/Renseignement Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Economie Industrie Agriculture Marché public
  • Avis 20034509
    président du conseil général des Hautes-Alpes
    - actes pris par le président du Conseil général dans le cadre de la délégation qui lui a été...
    20/11/2003 Défavorable Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Economie Industrie Agriculture Marché public Banques et assurances
  • Avis 20010482
    président du conseil général du Gard
    - copie des déclarations annuelles d'honoraires adressées par le conseil général à...
    08/02/2001 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Economie Industrie Agriculture Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 maire de Carrières-sous-Poissy 1 président du conseil général des Hautes-Alpes 1 président du conseil général du Gard

Séances

1 08/02/2001 1 20/11/2003 1 19/04/2007

Mots-clés

1 Banques et assurances

Thèmes

3 Agriculture 3 Marchés Et Contrats Publics 1 Secteurs Économiques 3 Economie 3 Finances Publiques Et Fiscalité 3 Finances Locales

Conclusions

2 Favorable 1 Défavorable 1 Incompétence/Renseignement 1 Sans objet/Communiqué
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