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Avis 20152797
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Copie, par courriel, en sa qualité de conseiller municipal, du dossier de modification du plan...
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Avis 20152865
Mairie de Sainte-Catherine-du-Fraisse
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) le dossier concernant...
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Avis 20152885
Mairie de Montels
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier concernant la section A n°...
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Avis 20152976
Mairie de Tours-en-Savoie
- copie des documents suivants :
1) concernant l'activité du conseil municipal :
a) l'ordre...
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Avis 20152993
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Copie, de préférence par courriel, du dossier d'enquête publique portant sur le projet de...
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Avis 20153071
Mairie de Saint-Tropez
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 083119140082 accordé à Madame X :
1) les...
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Avis 20153097
Mairie de Biarritz
Communication des documents suivants :
1) les correspondances échangées entre les nouveaux...
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Avis 20153103
Mairie de Dijon
Copie des arrêtés municipaux autorisant les commerces « caveau de la chouette » et « coffee &...
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Avis 20153138
Mairie de Montpellier
Copie du titre exécutoire adressé par la commune à Monsieur X en paiement de son occupation...
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Avis 20152791
Préfecture de l'Hérault
Communication d'une copie de la version approuvée en préfecture le 11 septembre 2012 du plan...