-
Avis 20132610
Mairie du Tuzan
Communication de son arrêté de titularisation en fin de stage.
-
Avis 20132716
Mairie d'Auxerre
Copie des arrêtés municipaux sanctionnant les agents pour falsification de procès-verbaux.
-
Avis 20132717
Mairie d'Amiens
Copie des arrêtés sanctionnant les agents de la collectivité pour falsification de procès-verbal.
-
Avis 20132750
Service départemental d'incendie et de secours de l'Aveyron (SDIS 12)
Communication des documents suivants concernant la décision du 20 mars 2013 de refus de...
-
Avis 20132762
Mairie de Sevran
Communication de la liste des agents occupant les postes de développeurs sociaux sur la commune.
-
Avis 20132768
Mairie de Noisy-le-Sec
Copie des bulletins de paie de Messieurs XXX XXX et XXX XXX pour la période du 1er janvier 2012...
-
Avis 20132786
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France
Communication des documents suivant concernant son dossier d'accession à la promotion interne de...
-
Avis 20132798
Syndicat scolaire intercommunal du Saintois (SSIS 54)
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux des réunions du comité syndical...
-
Avis 20132824
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Communication du tableau des effectifs depuis octobre 2009.
-
Avis 20132916
Mairie de Saint-Etienne-du-Rouvray
Communication des documents suivants relatifs aux cadres d'emploi de l'enseignement artistique...
-
Avis 20132974
Communauté de communes des Aspres
Communication des documents suivants :
1) la délibération définissant le protocole d'accord sur...
-
Avis 20132976
Communauté urbaine de Strasbourg
Communication par courrier électronique d'une copie du document unique d'évaluation des risques...
-
Avis 20132989
Mairie de Montreuil
Copie des documents suivants relatifs au service de la tranquillité publique :
1) le...
-
Avis 20133050
Mairie des Mureaux
Copie des arrêtés des régimes indemnitaires des gardiens logés par nécessité absolue de service.