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Avis 20174336
Mairie de Tarare
Communication, par voie électronique au format PDF, dans le cadre d'une accusation à son...
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Avis 20174360
Conseil régional du Grand Est
Communication du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) annexé au marché public...
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Avis 20173059
Ministère des Armées
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les études visant à déterminer la...
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Avis 20173072
Centre hospitalier intercommunal de Fréjus / Saint-Raphaël
Copie, de préférence, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de la...
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Avis 20173170
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Communication du contrat de concession et de ses annexes, conclu avec la SOCIETE D'EXPLOITATION...
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Avis 20173171
Société d'exploitation des ports du Détroit
Communication du contrat de concession et de ses annexes, conclu avec la région Hauts-de-France,...
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Avis 20173236
Association foncière de remembrement de Morangis (AFR 51)
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces constitutives du dossier concernant...
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Avis 20173270
Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération Lyonnaise (SYTRAL)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réalisation...
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Avis 20173290
Ministère des Armées
Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public ayant pour objet la...
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Avis 20173338
Société du Grand Paris
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la construction...
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Avis 20173372
Direction départementale de la protection des populations du Var (DDPP 83)
Copie de l'ensemble des rapports de contrôle relatifs aux conditions de détention des animaux du...
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Avis 20173500
Société Publique Locale pour l'Aménagement Numérique de la Guyane (SPLANG)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20173684
Etablissement public d’aménagement universitaire de la région Ile-de-France (EPAURIF)
Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...
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Avis 20183748
Mairie de Vallons-de-l'Erdre
Communication des documents suivants concernant le dossier de restructuration de la mairie et de...
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Avis 20184010
THD 42 Exploitation
Copie, de préférence par courriel, ou, à défaut, sur support électronique, du contrat daté de...
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Avis 20184027
Mairie de Limoux
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces adressées...
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Avis 20184252
Préfecture du Gard
Copie du rapport d'inspection établi par la direction départementale de la protection des...
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Avis 20184280
Chambre des métiers et de l'artisanat de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (CMAR PACA)
Copie des documents suivants, relatifs à la consultation portant sur la fourniture et livraison...
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Avis 20184456
Communauté de communes du Lac d’Aiguebelette
Copie, en sa qualité de conseillère communautaire, par courrier électronique, des documents...
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Avis 20184514
Mairie de Nancy
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...