-
Avis 20155204
Mairie de Fosses
Copie du permis de construire n° 09525014 E0017 délivré en mars 2015, relatif à la construction...
-
Avis 20155283
Mairie de Paris
Copie du dossier relatif au permis de démolir PD 07511415V0002 en date du 23 juillet 2015,...
-
Avis 20154993
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie de documents relatifs au projet de parc photovoltaïque situé sur le territoire de la...
-
Avis 20155100
Mairie de Paris
Copie de documents concernant le permis de construire modificatif délivré à la société X pour la...
-
Avis 20155113
Mairie de Saint-François
Communication des documents suivants relatifs au permis de construire n° PC 971 125 15 SF 006...
-
Avis 20155131
Mairie de Toulouse
Copie de l'entier dossier du permis de construire n° PC03155515C0365, comprenant notamment...
-
Avis 20155155
Mairie de Boisseron
Communication, sur cédérom ou support papier, des documents suivants, visés dans l'arrêté du...
-
Avis 20154640
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Copie des documents suivants se rapportant à la station de relevage des eaux usées du quartier...
-
Avis 20154660
ENEDIS (ex-ERDF)
Copie du permis de construire concernant le transformateur haute tension « P0009 X », situé...
-
Avis 20154706
Mairie de Marsannay-la-Côte
Communication des documents suivants :
1) l'entier dossier de demande de permis de construire...
-
Avis 20154711
Mairie de Jons
Copie des documents suivants :
1) la lettre de la préfecture en date du 8 septembre 2000...
-
Avis 20154814
Mairie de Boisemont
Consultation du permis de construire initial de sa maison située X.
-
Avis 20154820
Mairie de Marsais
Copie de documents à la suite d'un refus de permis de construire de deux logements locatifs :
1)...
-
Avis 20154834
Mairie de Plouzané
Copie du permis de construire de la station de relevage des eaux usées du quartier de Kerezoun.
-
Avis 20154466
Mairie de Salses-le-Château
Copie de documents dans le cadre de la décision refus de permis de construire en date du 20...
-
Avis 20154620
Mairie de Bordeaux
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au...
-
Avis 20153969
Préfecture de Côte-d'Or
Communication de l'entier dossier du permis de construire accordé à la SA EOLERES par arrêté...
-
Avis 20154091
Préfecture de la Haute-Saône
Copie des documents suivants ayant trait au certificat d'urbanisme négatif du 11 juin 2015, reçu...
-
Avis 20154182
Mairie de Paris
Consultation du dossier de permis de construire PC 07511315V0015 délivré par arrêté du 12 août...
-
Avis 20154185
Mairie de Drancy
Copie, de préférence par courriel ou sur support numérique ou photocopie, de documents relatifs...