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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Agriculture Développement Durable Et Transports Affaire courante

  • Avis 20080663
    maire de Bragayrac
    Communication des documents suivants : - 1) ordre du jour de tous les conseils municipaux de...
    07/02/2008 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Vie Publique/Vie Locale Marché public POS-PLU
  • Avis 20080807
    ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (DDE du Calvados)
    - la copie de l'avis défavorable du ministère de la défense en date du 11 septembre 2007...
    21/02/2008 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Environnement Développement Durable Et Transports Economie Industrie Agriculture/Régulation Économique Enquête publique Énergies fossiles
  • Conseil 20031503
    maire de Cussac
    - caractère communicable des conventions pluriannuelles de pâturage établies dans le cadre de la...
    10/04/2003 Favorable Economie Industrie Agriculture/Agriculture Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Gestion domaniale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 maire de Bragayrac 1 maire de Cussac 1 ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (DDE du Calvados)

Séances

1 10/04/2003 1 07/02/2008 1 21/02/2008

Mots-clés

1 Enquête publique 1 Gestion domaniale 1 Marché public 1 POS-PLU 1 Énergies fossiles

Thèmes

3 Agriculture 1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Régulation Économique 3 Développement Durable Et Transports 3 Economie 3 Environnement 3 Industrie 3 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 3 Urbanisme

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf préparatoire
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