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Mairie de Paris 07/05/2015

  • Avis 20151291
    Mairie de Paris
    Communication des noms, prénoms, et adresse électronique administrative des directeurs de crèche...
    07/05/2015 Favorable Défavorable/Article 6 I-1 Vie Publique/Vie Locale
  • Avis 20151525
    Mairie de Paris
    Communication, de préférence par courriel, de l'intégralité du dossier de permis de construire...
    07/05/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20151673
    Mairie de Paris
    Copie, par envoi postal, des documents suivants relatifs à l'avenant au bail emphytéotique...
    07/05/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
  • Avis 20150803
    Mairie de Paris
    Copie du rapport d'enquête établi par un agent assermenté de la direction du logement et de...
    07/05/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 Gestion domaniale 1 Permis de construire

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Vie Publique 1 Vie Locale 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Urbanisme

Conclusions

3 Sans objet/Communiqué 2 Favorable 1 Défavorable/Article 6 I-1
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