-
Avis 20215952
Mairie de Marsac-sur-l'Isle
Communication des documents suivants :
1) un plan communal sur lequel les terrains municipaux...
-
Avis 20215627
Mairie de Saint-Polycarpe
Communication, par voie électronique, des éléments suivants :
1) les grands livres des comptes...
-
Avis 20214597
Mairie de Lavoine
Communication du compte rendu de la réunion du 4 mars 1997 relative à l'opération de piquetage...
-
Avis 20213982
Mairie de Dumbéa
Communication, au regard de l’ordonnance de référé rendue le X enjoignant la commune de...
-
Avis 20205132
Mairie d'Yssingeaux
Communication des documents relatifs au projet de contournement d'Yssingeaux :
1) l'intégralité...
-
Avis 20205609
Conseil départemental des Côtes-d'Armor
Communication, par courrier électronique si ces documents sont disponibles sous forme...
-
Avis 20204575
Préfecture de l'Eure
Communication, sous réserve de leur existence, des documents relatifs à la rue Gustave Flaubert...
-
Avis 20204185
Mairie de Guipavas
Communication des documents relatifs au déclassement et à la cession d'une partie de la rue X, y...
-
Avis 20204276
Conseil départemental de la Loire-Atlantique
Communication des documents suivants :
1) la demande de permission de voirie pour l'accès à la...
-
Avis 20203131
Mairie d'Epagny Metz-Tessy (74)
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, des documents suivants...
-
Avis 20196162
Mairie de Fournès
Communication de l'ensemble des pièces administratives relatives au déclassement du chemin rural...
-
Avis 20200704
Mairie de Fontaine-Couverte
Communication, sous format numérique PDF, par courriel, de la copie des documents relatifs à...
-
Avis 20195493
Mairie de Salles-Lavalette
Communication de la copie des documents suivants, à la suite du litige l'opposant à la mairie...
-
Avis 20195134
Mairie de Monthermé
Communication des documents relatifs au chemin rural de la Brassine :
1) l'enquête du conseil...
-
Conseil 20193544
Mairie d'Arles
Caractère communicable des éléments restitués à l'issue d'une mission d'étude de programmation...
-
Avis 20183354
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)
Consultation du plan des chemins ruraux adjoint au tableau de classement des chemins ruraux de...
-
Avis 20181778
Mairie de Saint-Christophe
Consultation du plan des chemins ruraux adjoint au tableau de classement des chemins ruraux de...
-
Avis 20181742
Mairie de Saint-Didier-en-Velay
Communication des documents suivants relatifs à la commune et au chemin rural longeant la...
-
Avis 20180853
Mairie de Nîmes
Copie des actes administratifs de cession à la ville de Nîmes, de l'impasse sise 51 chemin de la...
-
Avis 20172467
Mairie de Villeurbanne
Communication des documents suivants :
1) les avis émis par l'adjoint au maire, en charge des...