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Avis 20132853
Mairie de Givors
Communication, en qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à...
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Avis 20132854
Université Paris 7 - Diderot
Communication de l'avis rendu par le professeur XXX XXX sur la prolongation de la carrière de...
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Avis 20132855
Mairie de Saint-Victoret
Copie du permis de démolir en date du 8 août 2012, relatif à la parcelle n° AB 292, visé dans...
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Conseil 20132856
Mairie d'Andrésy
Caractère communicable, à l’association « Construisons ensemble un Andrésy solidaire (CEAS) »,...
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Avis 20132857
Caisse d'allocations familiales de la Dordogne (CAF 24)
Communication du rapport ayant entraîné la suppression de leurs allocations, APL et RSA, rédigé...
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Avis 20132858
Mairie d'Hazebrouck
Copie du permis de lotir LT 5929502A0006 concernant le lotissement situé rue des Tennis.
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Avis 20132859
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la Haute-Savoie (DIRECCTE 74)
Communication de la lettre d'observations adressée à l'employeur de sa cliente, à la suite du...
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Avis 20132860
Rectorat de l'académie de Lyon
Communication, après anonymisation, des documents suivants :
1) les rapports d'inspection,...
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Avis 20132861
Ministère de la justice
Copie des documents suivants relatifs à la saisie et au contrôle de son ordinateur personnel...
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Avis 20132862
Mairie de Briançon
Copie de l'étude acoustique concernant le skate-park Hangar Zéro, réalisée par la société...
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Avis 20132863
Communauté urbaine de Lyon
Communication des documents suivants :
1) le rapport hiérarchique le concernant, en date du 7...
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Avis 20132864
Mairie de Neyron
Copie de documents relatifs à la propriété d'un mur en limite de la propriété de ses clients,...
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Avis 20132865
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie des listes électorales, de préférence par courrier électronique ou sur CD-ROM.
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Avis 20132866
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
Communication des documents suivants concernant l'attribution des postes à flot du port du...
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Avis 20132867
Ministère du redressement productif
Communication des documents, ou les références, de tous les textes d'application relatifs aux...
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Avis 20132869
Mairie de Maisons-Laffitte
Copie des documents suivants :
1) l'enregistrement audio intégral de la séance du conseil...
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Avis 20132870
Conseil général du Gers
Copie des arrêtés délivrés par les services locaux d'aménagement de Valence-sur-Baïse, portant...
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Avis 20132871
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication, sur cédérom, de l'ensemble des documents détaillés des appels d'offres concernant...
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Avis 20132872
Université de Poitiers
Copie de l'ensemble des copies d'examen de sa cliente réalisées durant l'année universitaire...
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Avis 20132873
Mairie de la Tour d'Aigues
Communication, de préférence sur support informatique au format base de données, des listes...