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Avis 20155621
Mairie de Cabriès
Copie des documents suivants :
1) le rapport de présentation du plan d'occupation des sols...
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Avis 20155879
Mairie de Pourrières
Communication des dossiers soumis à enquête publique accompagnant les documents suivants :
1)...
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Avis 20152797
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Copie, par courriel, en sa qualité de conseiller municipal, du dossier de modification du plan...
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Avis 20152865
Mairie de Sainte-Catherine-du-Fraisse
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) le dossier concernant...
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Avis 20152885
Mairie de Montels
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier concernant la section A n°...
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Avis 20153071
Mairie de Saint-Tropez
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 083119140082 accordé à Madame X :
1) les...
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Avis 20153103
Mairie de Dijon
Copie des arrêtés municipaux autorisant les commerces « caveau de la chouette » et « coffee &...
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Avis 20153138
Mairie de Montpellier
Copie du titre exécutoire adressé par la commune à Monsieur X en paiement de son occupation...
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Avis 20152791
Préfecture de l'Hérault
Communication d'une copie de la version approuvée en préfecture le 11 septembre 2012 du plan...
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Avis 20152401
Mairie de Louviers
Communication de l'ensemble des plans d'occupation des sols (POS) et zonages en vigueur sur le...
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Avis 20152057
Mairie de Juvigny-sur-Seulles
Copie de l'extrait du règlement et du document graphique applicable aux parcelles de ses clients...
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Avis 20152164
Mairie de Saint-Cyprien
Copie du projet d'aménagement et de développement durable (PADD) de la commune.
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Avis 20152213
Communauté d'agglomération du pays d'Aubagne et de l'Etoile
Copie in extenso de la délibération n° 27/0603 du 24 juin 2003 créant une zone d'aménagement...
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Avis 20152214
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Copie in extenso de la délibération n° 27/0603 du conseil communautaire de la communauté...
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Avis 20152287
Mairie de Ria-Sirach
Copie des documents suivants :
1) le rapport de présentation du plan local d'urbanisme (PLU)...
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Avis 20152357
Mairie de Saint-François
Copie de documents relatifs au plan d'occupation des sols (POS) de la commune :
1) la...
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Avis 20151937
Mairie de l'Ile de Houat
Copie de documents relatifs à l'élaboration du plan local d'urbanisme de la commune :
1)...
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Avis 20151952
Mairie d'Enveitg
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'enquête publique concernant la 5ème...
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Avis 20151970
Mairie de Bollène
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté donnant délégation à Monsieur X pour signer les refus...
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Avis 20151978
Communauté d'agglomération Perpignan Méditerranée
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à l'enquête publique préalable à la...