Recherche - CADA

08/06/2017 Industrie

Avis 20171756
Préfecture du Gers

Copie de documents relatifs à l'achat de son exploitation sise sur le territoire de la commune...

08/06/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles Gestion domaniale POS-PLU
Avis 20171762
Mairie de Magnan

Copie de documents relatifs à l'achat de son exploitation sise sur le territoire de la commune...

08/06/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles Gestion domaniale POS-PLU
Avis 20171971
Communauté de communes Centre Dombes

Copie des documents relatifs au contrat conclu avec la société CITINEA dans le cadre d'un...

08/06/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20170792
Mairie de Paris

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet le gardiennage...

08/06/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171291
Centre hospitalier territorial de Nouméa

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur les prestations de...

08/06/2017 Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171332
Agence de l'Eau de Paris

Communication des pièces suivantes concernant le marché public portant sur des prestations de...

08/06/2017 Incompétence/Privé Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171378
Communauté d'agglomération de Limoges Métropole

Copie, par courrier électronique, des documents de la consultation concernant le marché public...

08/06/2017 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171381
Etablissement public foncier de Provence-Alpes-Côte d'Azur (EPF PACA)

Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants, sans occultation...

08/06/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171392
Mairie de Saint-Savournin

Copie des dossiers de marché concernant la partie des travaux réalisés par la commune en 1999...

08/06/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20171418
Etablissement hospitalier pour personnes âgées dépendantes "La Roseraie" - Montchanin (EHPAD 71)

Modalités de communication et caractère communicable, à une société évincée, de l'intégralité...

08/06/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171431
Mairie de Vergigny

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à des travaux...

08/06/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Budgets et comptes
Avis 20171433
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)

Communication de l'instruction du bureau F3 de la Direction générale des Douanes en date du 28...

08/06/2017 Favorable/Sauf diffusion publique Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Douanes
Avis 20171468
Mairie de Brive-la-Gaillarde

Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...

08/06/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20171492
Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération Lyonnaise (SYTRAL)

Communication des documents suivants concernant le marché public de travaux ayant pour objet la...

08/06/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171498
Mairie de Paris

Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public portant sur...

08/06/2017 Défavorable/Commercial industriel Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Avis 20171513
Mairie de Biot

Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public portant sur des...

08/06/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171523
Opérateur Public Régional de Formation (OPRF)

Copie des documents suivants concernant le marché public passé avec la SOCIETE GUYANAISE DE...

08/06/2017 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171550
Mairie de Garges-lès-Gonesse

Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre portant sur...

08/06/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20171559
Université Paris Descartes - Paris 5

Communication du bilan financier complet concernant l'aménagement de l'animalerie aux 6è et 7è...

08/06/2017 Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public