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Budgets et comptes Effectif Institution scolaire

  • Avis 20232491
    Syndicat intercommunal à vocation scolaire de Cierrey - Le Vieil-Évreux (SIVOS 27)
    01/06/2023 Favorable Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Budgets et comptes Effectif Subvention
  • Avis 20213713
    Mairie de Marseille
    Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des éléments suivants : I)...
    22/07/2021 Incompétence/Renseignement Défavorable/Vie privée Favorable Vie Publique / Vie Locale Territoriale Institution scolaire Effectif Budgets et comptes
  • Avis 20130572
    Rectorat de l'académie de Créteil
    Communication, de préférence par voie électronique, des données suivantes, relatives à chaque...
    21/02/2013 Sans objet/Inexistant Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Effectif Institution scolaire
  • Avis 20130573
    Rectorat de l'académie de Versailles
    Communication, de préférence par voie électronique, des données suivantes, relatives à chaque...
    21/02/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Effectif Institution scolaire
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Marseille 1 Rectorat de l'académie de Créteil 1 Rectorat de l'académie de Versailles 1 Syndicat intercommunal à vocation scolaire de Cierrey - Le Vieil-Évreux (SIVOS 27)

Séances

2 21/02/2013 1 22/07/2021 1 01/06/2023

Mots-clés

4 Effectif 4 Institution scolaire 1 Subvention 1 Territoriale

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Enseignement Scolaire 1 Vie Publique 1 Vie Locale 2 Finances Publiques Et Fiscalité 2 Finances Locales

Conclusions

4 Favorable 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Incompétence/Renseignement 1 Sans objet/Inexistant
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