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Avis 20133542
Mairie d'Amnéville-les-Thermes
Communication des documents suivants :
1) la synthèse du conseil municipal du 25 juillet 2013...
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Avis 20133740
Mairie de Vauxaillon
Communication des documents suivants :
1) la liste des habitants de la commune destinataires de...
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Avis 20133767
Mairie du Cannet
Communication, à un conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'organigramme des...
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Avis 20132653
Service départemental d'incendie et de secours de la Charente (SDIS 16)
Copie des documents suivants :
1) concernant la délibération « affection de véhicules de...
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Avis 20134001
Mairie d'Hyères
Communication d'une copie du courrier que la mairie d'Hyères (services du port Saint-Pierre) lui...
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Avis 20134009
Conseil d'Etat
Copie de la liste complète des membres du Conseil d'Etat, précisant pour chacun le nom, le...