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Avis 20153111
Ministère des solidarités et de la santé
Communication préalable, du rapport le concernant qui sera lu par le rapporteur pendant...
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Avis 20153422
Ministère des solidarités et de la santé
Communication, de préférence sous format électronique, des documents suivants :
1) l'arrêté...
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Avis 20153869
Ministère des solidarités et de la santé
Communication de l'avis de la commission consultative nationale en date du 16 juin 2015 relatif...
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Avis 20153887
Ministère des solidarités et de la santé
Communication, s'agissant des associations « HyperSupers - TDAH France » et « Association...
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Avis 20154201
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des procès-verbaux des réunions de la commission consultative nationale sur la...
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Avis 20153975
Ministère des solidarités et de la santé
Communication, à la suite de prélèvements salivaires sur des volontaires, destinés à une analyse...
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Avis 20154285
Ministère des solidarités et de la santé
Copie des documents suivants relatifs à un projet soumis à la Direction interministérielle des...
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Avis 20154296
Ministère des solidarités et de la santé
Communication, de préférence par voie électronique, de l'avis de la commission consultative...
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Avis 20154622
Ministère des solidarités et de la santé
Copie des documents suivants relatifs à une décision du 8 juillet 2015 par laquelle le ministère...
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Avis 20154392
Ministère des solidarités et de la santé
Copie des documents suivants relatifs à la décision de refus d’agrément, en tant...
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Avis 20154397
Ministère des solidarités et de la santé
Communication d'un document précisant le reliquat de ses droits au chômage du service public,...
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Avis 20154696
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des procès-verbaux de la commission consultative nationale d'agrément des...
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Avis 20154982
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents suivants :
1) la liste des établissements de formation en...
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Avis 20155045
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des trois meilleures copies retenues par le jury des concours de secrétaire...
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Avis 20155694
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des correspondances, courriers ou courriels, échangées entre le ministère des...
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Avis 20163366
Ministère des solidarités et de la santé
Communication, par courrier électronique, des documents suivants
1) les documents concernant la...
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Avis 20163342
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents suivants :
1) les propositions d'avancement au grade d'adjoint...
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Avis 20163479
Ministère des solidarités et de la santé
Copie des instructions, directives et circulaires applicables en matière de tenue d'un dossier...
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Avis 20163535
Ministère des solidarités et de la santé
Copie des documents suivants :
1) les échanges formés entre l'administration relevant de la...
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Avis 20164123
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents suivants relatifs à la modification du territoire de santé de...