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Avis 20123845
Mairie de Haisnes
Communication des documents suivants :
1) le dernier bilan social de la commune ;
2) le...
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Avis 20123861
Communauté de communes du pays de Bière
Copie du contrat de travail ou de l'arrêté lié à la publication par le centre interministériel...
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Avis 20123873
Syndicat intercommunal pour la valorisation et l'élimination des déchets du centre ouest Var (SIVED)
Communication de la fiche de poste relative à son emploi de gardien de la déchetterie de Forcalqueiret.
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Avis 20123877
Communauté de communes du Savès
Communication des documents suivants :
1) les délibérations portant création de postes...
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Avis 20123882
Mairie de Castelginest
Communication des documents suivants :
1) les délibérations portant création de postes...
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Avis 20123963
Mairie de Jouy-le-Moutier
Copie de l'avis du comité technique pris préalablement à l'application de l'organisation selon...
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Avis 20123987
Mairie de Gonesse
Consultation du dossier individuel de sa mandante.
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Avis 20123996
Mairie de Huisseau-sur-Mauves
Copie des documents suivants :
1) l'avis de vacance du poste de secrétaire de mairie publié...
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Avis 20124014
Mairie de Paris
Communication des documents suivants concernant sa demande de réintégration à la suite de sa...
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Avis 20124019
Mairie de Vitrolles
Communication du document unique d'évaluation des risques professionnels de la commune.
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Avis 20124045
Syndicat mixte du Port aux Cerises
Consultation, en sa qualité de conseillère régionale, du dossier de recrutement du directeur de...
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Avis 20091177
président du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Marne (CDG Marne)
- la copie de la lettre la concernant du maire de Mourmelon-le-Grand motivant son refus de...
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Avis 20084296
maire de Juigné-les-Moutiers
- copie de la délibération en date du 20 juin 2008 relative au devenir du poste de secrétaire de mairie.
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Avis 20084142
maire de Castries
- copie des documents suivants :
1) le tableau dressant la liste actualisée, pour les deux...
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Conseil 20083175
maire de Civaux
Voir avis
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Avis 20082178
maire de Thiers
- communication des documents suivants :
1) la liste des agents travaillant à la piscine...
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Avis 20080993
maire de Hem
- communication des fiches de notation, pour les années 2002 à 2005, des agents suivants :...
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Avis 20080764
maire de Champagne-sur-Seine
- communication intégrale de son dossier administratif personnel.
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Avis 20080599
maire de Paris
- copie de ses fiches de notation des années 1987 et 2001.
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Avis 20080719
maire de Colombes
- copie du tableau des effectifs, arrêté à la date à laquelle le maire de Colombes a été informé...