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Avis 20231257
Communauté de communes Thann-Cernay
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Avis 20227432
Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques (CD 64)
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Avis 20225870
Communauté d'agglomération du Douaisis
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Avis 20225892
Mairie d'Estaires
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Avis 20226092
Mairie d'Orchies
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Avis 20225497
Mairie de Charost
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Avis 20223579
Mairie de La Seyne-sur-Mer
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Avis 20221283
Mairie de Bonac-Irazein
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Avis 20220929
Mairie de Saint-Jean-de-Védas
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Avis 20221122
Mairie de Drancy
Communication des documents relatifs à l'organisation du travail du service des chauffeurs des...
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Avis 20220675
Mairie de Douai
Communication et publication en ligne, sur le site internet de la ville, des documents suivants...
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Avis 20217516
Mairie du Luc-en-Provence
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) les conclusions de l'audit...
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Avis 20216533
Communauté d'agglomération du Niortais
Communication de la copie des documents suivants :
1) les devis et les factures d'acquisition...
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Avis 20213713
Mairie de Marseille
Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, des éléments suivants :
I)...
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Avis 20213074
Mairie de Lapugnoy
Communication des documents suivants :
1) la copie des factures correspondant aux honoraires...
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Avis 20213002
Mairie de Corenc
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, à la suite de précédentes...
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Avis 20212454
Mairie de Lapugnoy
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants :
1) les devis...
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Avis 20211475
Mairie de Chambéry
Communication des éléments suivants :
1) l'état d'exécution budgétaire du budget général en...
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Avis 20211788
Mairie de Mélicourt
Copie, par courrier postal à ses frais, ou par voie électronique, des documents suivants :
1)...
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Avis 20210757
Mairie de Bonneuil-en-France
Communication, en tant que conseillère municipale, des documents suivants sous format...