-
Avis 20164423
Mairie de Louveciennes
Copie des documents suivants :
1) le compte rendu des comités techniques des 10 et 28 juin 2016...
-
Avis 20164716
Communauté de communes de la Beauce d'Orgères
Communication des documents suivants :
1) le dossier référencé AC 28 2012 14 00001, relatif à...
-
Avis 20164740
La Poste
Copie de la convention conclue avec la mairie de Belvis concernant le fonctionnement de l'agence...
-
Avis 20164754
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication des documents suivants :
1) le texte de la convention d'aide de 620 000 euros...
-
Avis 20164782
Mairie de Thorigny-sur-Marne
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des documents relatifs à la passation du...
-
Avis 20164814
Mairie d'Aigues-Vives
Copie de la convention signée en 2007 avec la commune d'Aubais relative à la mise à disposition...
-
Avis 20164975
Mairie de Sablé-sur-Sarthe
Communication des procès-verbaux des conseils municipaux et communautaires couvrant la période...
-
Conseil 20165010
Mairie de Saint-Laurent-du-Var
Caractère communicable, à la caisse interprofessionnelle de prévoyance et d’assurance vieillesse...
-
Avis 20165052
Mairie de Saint-Cyprien (66)
Communication des documents suivants transmis aux conseillers municipaux, sur un support...
-
Avis 20164275
Mairie de Maisons-Alfort
Copie des rapports d'intervention de la police municipale établis entre le 1er avril 2014 et le...