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Avis 20170180
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Consultation de son dossier relatif à son contrat eau.
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Avis 20171107
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Communication des documents afin de vérifier le fonctionnement des pépinières et hôtels...
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Avis 20155351
Métropole Rouen Normandie
Consultation du rapport de l'enquête administrative effectuée par Monsieur X X, d'avril à juin...
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Avis 20156120
Métropole Rouen Normandie
Copie des documents suivants :
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Avis 20180689
Métropole Rouen Normandie
Copie de documents relatifs aux orages du 13 août 2015 et du 15 août 2017 qui se sont abattus...
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Avis 20184228
Métropole Rouen Normandie
Communication par voie électronique des documents suivants au titre de l'année 2017 :
1) le...