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Avis 20171645
Centre hospitalier de Lens
Communication de l'intégralité des pièces contenues dans le dossier médical de la mère des ses...
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Avis 20160430
Centre hospitalier de Lens
Communication, par copie et envoi à son domicile, de l'intégralité de son dossier médical...
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Avis 20153981
Centre hospitalier de Lens
Communication par envoi à son domicile, sur le fondement des trois motifs prévus à l'article...
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Avis 20175219
Centre hospitalier de Lens
Copie du dossier médical de son père, Monsieur X, décédé le 18 juin 2017.
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Avis 20173078
Centre hospitalier de Lens
Communication, afin de connaître les causes de la mort et de faire valoir ses droits d'ayant...
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Avis 20135193
Centre hospitalier de Lens
Communication de l'intégralité du dossier médical de son époux, Monsieur X., décédé le 16 mai...
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Avis 20143272
Centre hospitalier de Lens
Copie du dossier médical de sa mère décédée, Madame XXX XXX née XXX, notamment les éléments...
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Avis 20132373
Centre hospitalier de Lens
Communication d'une copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des...
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Avis 20185766
Centre hospitalier de Lens
Communication, de préférence par voie électronique ou support numérique, des documents...
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Avis 20191030
Centre hospitalier de Lens
Copie des documents suivants, produits en application de l'article L3222-5-1 du code de la santé...
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Avis 20194987
Centre hospitalier de Lens
Communication, sur le fondement des trois motifs prévus à l'article L1110-4 du code de la santé...
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Avis 20201485
Centre hospitalier de Lens
Copie des documents suivants, établis en application des dispositions de l'article L3222‐5‐1...
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Avis 20211261
Centre hospitalier de Lens
Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...
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Avis 20210644
Centre hospitalier de Lens
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, en application de l’article...
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Conseil 20210693
Centre hospitalier de Lens
Caractère communicable, dans le cadre d’une demande d’accès au dossier médical par un détenu qui...
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Avis 20216332
Centre hospitalier de Lens
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants relatifs au centre...