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Mise en ligne Marché public Vie Publique

  • Avis 20214213
    Communauté de communes du Grand Chambord
    Mise en ligne sur le site grandchambord.fr des documents suivants issus du conseil communautaire...
    02/09/2021 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf article L311-6 Vie Publique / Vie Locale Marché public Mise en ligne
  • Avis 20224022
    Communauté de communes du Grand Chambord
    22/09/2022 Favorable/Sauf article L311-6 Vie Publique / Vie Locale Gestion domaniale Marché public Mise en ligne
  • Avis 20223395
    Communauté de communes du Grand Chambord
    07/07/2022 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Vie Publique / Vie Locale Marché public Mise en ligne
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 02/09/2021 1 07/07/2022 1 22/09/2022

Mots-clés

3 Marché public 1 Gestion domaniale

Conclusions

2 Favorable 2 Favorable/Sauf article L311-6 2 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Irrecevable/Diffusion publique
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